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Marques déposées par Château CabezacTODO
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VINUM CLARUM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VINUM CLARUM
Château Cabezac, SCEA

Numéro de dépôt :
4066213
Date de dépôt :
05/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/02/2024
VINUM CLARUM de Château Cabezac

Présentation de la marque VINUM CLARUM

Déposée par voie électronique le 5 février 2014 par Château CabezacTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VINUM CLARUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-09 du 28 février 2014.

Le déposant est Château CabezacTODO domicilié(e) 16-18 Hameau de Cabezac - 11120 - BIZE MINERVOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 351 361 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Château Cabezac, M. CHARBONNEL ALAIN domicilié(e) 16-18 Hameau de Cabezac - 11120 - BIZE MINERVOIS - France.

La marque VINUM CLARUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4066213.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VINUM CLARUM est expirée depuis le 5 février 2024.

Château Cabezac a également déposé les autres marques suivantes : BARON DE CABEZAC , DOMAINE CABEZAC , CHATEAU PONT DE CESSE , CHATEAU CABEZAC , MARQUIS DE BIZE , MAS CAZELLES , MAS ROQUE DE BEAU , Roc de Bô


Château Cabezac, SCEA - 16-18 Hameau de Cabezac - 11120 - BIZE MINERVOIS - France - SIREN 414351361


Château Cabezac, M. CHARBONNEL ALAIN - 16-18 Hameau de Cabezac - 11120 - BIZE MINERVOIS - France


Publication - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; Emballages en carton pour bouteilles ;

Emballages en BOIS pour bouteilles ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.